Nous proposons dans cet ouvrage une quinzaine de procédures clés, structurantes. Ce sont des procédures cadres qui peuvent être personnalisées par chaque Personne Publique mais qui peuvent en grande partie être exploitées en l'état. Une fois ces procédures installées, bien évidemment, d'autres pourront suivre...

Les procédures A.S.A.P.P cadres que nous proposons de mettre en oeuvre dans un premier temps sont de deux ordres, gestion et passation.

PROCÉDURES DE GESTION

• Procédure N° 1 : Préparation du plan annuel des Achats et des Marchés (Méthode de recensement des besoins et de consolidation afin de planifier les différentes instructions à mettre en oeuvre et se défaire du climat du 'tout urgent').
• Procédure N° 2 : Procédure générale de gestion d'une opération d'achat (enchaînement des tâches et positionnement des acteurs)
• Procédure N° 13 : Procédure de gestion d'une négociation permettant de définir un clausier de négociation et un échiquier/ordonnancier de discussion.
• Procédure N° 14 : Procédure d'évaluation d'un achat permettant de formaliser les problèmes survenus sur une action d'achat et de mettre en relief le ou les instants critiques, leur causes et les actions correctrices à mettre en oeuvre.

PROCÉDURES DE PASSATION

• Procédure N° 3 : Passation d'un MAPA (de 0 à 4000 € HT)
• Procédure N° 4 : Passation d'un MAPA (de 30 000 à 206 000 € HT)
• Procédure N° 5 : Passation d'un appel d'offres ouvert
• Procédure N° 6 : Passation d'un appel d'offres restreint
• Procédure N° 7 : Passation d'un dialogue compétitif
• Procédure N° 8 : Passation d'un marché négocié avec mise en concurrence et publicité
• Procédure N° 9 : Passation d'un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité
• Procédure N° 10 : Passation d'un concours ouvert
• Procédure N° 11 : Passation d'un concours restreint
• Procédure N° 12 : Procédure de modification contractuelle